Déposée par voie électronique le 27 février 2020 par madame Diane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEVAS Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-12 du 20 mars 2020.
Le déposant est madame Diane domicilié(e) 40 rue Saint-Placide - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESLA, Monsieur Olivier ROUX domicilié(e) 250 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France.
La marque DEVAS Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627988.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVAS Paris arrivera à expiration en date du 27 février 2030.
Madame Diane, Hélène MARQUET DE VASSELOT - 40 rue Saint-Placide - 75006 - PARIS - France
TESLA, Monsieur Olivier ROUX - 250 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Parfums, produits de parfumerie, eau de toilette, eau de Cologne, eau de parfum, produits et préparations cosmétiques, préparations de toilette non médicamenteuses, produits de beauté autres qu'à usage médical, lotions cosmétiques pour le corps et les cheveux, savons, déodorants à usage personnel, huiles essentielles à usage personnel, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, gels-douche, préparations cosmétiques pour le bain, shampooings, crèmes cosmétiques, masques de beauté, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques pour les enfants, produits de maquillage, fonds de teint, rouges à lèvres, brillants à lèvres, baumes à lèvres, étuis pour rouges à lèvres, mascaras, cosmétiques pour les cils, cosmétiques pour les sourcils, poudres pour le maquillage, fards, crayons pour le maquillage, eye-liners, produits de démaquillage, produits nettoyants pour la peau, vernis à ongles, gels à ongles, dissolvants pour vernis à ongles, produits pour le soin des ongles, produits de soin pour les mains à usage cosmétique, papiers matifiants pour le maquillage, préparation d’écrans solaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits de rasage et d’après-rasage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; étuis pour articles de lunetterie ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à bandoulière, porte-documents, portefeuilles, ; porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), trousses de voyage (vides), trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), pochettes en cuir ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.
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